Conditions générales de vente

1. Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à tout achat effectué par un internaute/personne physique (ci-après "le client") sur le site internet https://www.laparisiennekbeauty.com (ci-après "le site") auprès de A&M industry LLC (appellation commerciale LA PARISINENE K BEAUTY), (ci-après "le vendeur"), ayant son siège social au Business Centre,Sharjah Publishing City Free Zone, Sharjah, United Arab Emirates , pouvant être contacté par e-mail à l'adresse : contact@laparisiennek.com.

A&M industry LLC se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de ventes sans préavis à la clientèle.

Le client reconnaît avoir pris connaissance avant de passer commande des conditions particulières de ventes énoncées dans ce document. La version des conditions générales qui s'appliquera à votre commande sera celle figurant sur le site Laparisiennekbeauty.com au moment où vous passez la commande.

2. Objet et acceptation 

Les présentes Conditions Générales régissent la vente par A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY à ses clients des produits.

 Le client est clairement informé et reconnaît que le site s’adresse aux consommateurs et que les professionnels doivent contacter le service commercial. Toute commande passée sur le site implique obligatoirement l’acceptation sans réserve du client des présentes conditions générales de vente. Le client s’engage à lire attentivement les présentes conditions Générales et les accepter, avant de procéder au paiement d’une commande de produits passée sur le site. Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du site au moyen d’un lien et doivent être consultées avant de passer la commande.

 Le client est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les Conditions Générales et à en conserver une copie. Le vendeur conseille au client de lire les Conditions Générales à chaque nouvelle commande, la dernière version desdites Conditions s’appliquant à toute nouvelle commande de produits.

 En cliquant le bouton pour confirmer ladite commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales sans limitation ni condition.

3. Produits : achat & garanties

Pour pouvoir acheter un produit, le client doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux.

Le client sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le site. Le client peut vérifier sur le site dans son compte client en s'identifiant (si celui-ci à réaliser la création d'un compte client lors de sa commande) le statut de sa commande.

Les informations que le client fournit à A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) lors d’une commande doivent être complètes, exactes et à jour. Le vendeur se réserve le droit de demander au client de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées. A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) s’engage à présenter les caractéristiques essentielles des produits (sur la description de chacune des fiches produits disponibles sur le site) et les informations obligatoires que le client doit recevoir en vertu du droit applicable (dans les présentes Conditions Générales).

 Le client s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer une commande sur le site. Sauf indication expresse contraire sur le site, tous les produits vendus par le vendeur sont neufs et conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France.

Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site Internet, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage du produit.

 Article L.217-4 du Code de la Consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. » Article L.217-5 du Code de la Consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

 A&M industry LLC est tenu de livrer un produit conforme c'est-à-dire propre à l’usage attendu d’un bien semblable et correspondant à la description donnée sur le site. Cette conformité suppose également que le produit présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, y compris dans les publicités et sur les étiquetages. En cas de défaut de conformité, le client pourra demander le remplacement ou la réparation du produit, à son choix. Toutefois, si le coût du choix du client est manifestement disproportionné au regard de l’autre option envisageable, compte tenu de la valeur du PRODUIT ou de l’importance du défaut, le VENDEUR pourra procéder à un remboursement, sans suivre l’option choisie par le client.

 

4. Validation de la commande

Une fois les produits sélectionnés et placés dans son panier, le client doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le client ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire. Une fois que le client aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié / inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et récapitulant le prix, les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de livraison. Le client est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des produits commandés, l’adresse de facturation, le moyen de livraison sélectionné, le moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu. Le client peut alors procéder au paiement des produits en suivant les instructions figurant sur le site et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la livraison des produits.

 Ni le bon de commande que le client établit en ligne, ni l’accusé de réception de la commande que le vendeur envoie au client par courrier électronique ne constituent une facture. Quel que soit le mode de commande ou de paiement utilisé, Le client recevra l’original de la facture dans son espace client sur le site. Une fois que vous avez passé commande, vous recevrez un courriel de confirmation. Si pour une raison, LA PARISIENNE K BEAUTY n’a pas pu traiter la commande du client, le client sera informé directement par le service client à l’adresse électronique indiquée lors de sa commande sous 72h après avoir passé commande. La date de la commande est la date à laquelle le vendeur accuse réception en ligne du paiement validé de la commande. Les délais indiqués sur le site ne commencent à courir qu’à partir de cette date.

 

5. Prix et tarifs des frais de livraison 

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros. La TVA légale est incluse. Tout changement du taux légal de TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d'application. L'intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande. Ces prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.

 Les prix incluent en particulier la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur à la date de commande. Toute modification du taux applicable peut impacter le prix des produits à compter de la date d’entrée en vigueur du nouveau taux. Le taux de TVA applicable est exprimé en pourcentage de la valeur du produit vendu. Les prix des fournisseurs du vendeur sont susceptibles d’être modifiés. En conséquence, les prix indiqués sur le site peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales. Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le site à la date à laquelle la commande est passée par le client.

Plusieurs méthodes de livraisons sont proposées, leurs coûts sont bien indiqués pendant le processus de validation de commande et le client est libre de choisir la méthode de livraison qui lui conviendra le mieux, et selon ses attentes.  Sauf pour les chèques cadeaux qui sont des produits dématérialisés, La ParisienneK Beauty envoie directement ce produit par courrier électronique à l'adresse électronique renseignée lors de l'achat par le client après règlement.

6. Produits & stocks disponibles 

La présentation des produits sur le site Laparisiennekbeauty.com est valable tant qu'il est visible par le client. Le vendeur ne garantit pas la disponibilité à tout moment des produits. Tous les produits sont garantis neufs. Aussi, LA PARISIENNE K BEAUTY Beauty se réserve le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment. L’indisponibilité d’un produit est en principe indiquée sur la page du produit concerné par la mention "rupture de stock".

Les clients peuvent également être informés du réassort d’un produit par le vendeur par e- mail, SMS, ou tout réseaux sociaux de la marque. En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, LA PARISIENNE K BEAUTY s’engage à informer le client dans un délai de 72h si le produit est indisponible. Le vendeur procède alors à une expédition partielle des produits disponibles dans un premier temps, puis s'engage à proposer une solution alternative au client pour les produits indisponibles : expédition du reste de la commande lorsque les autres produits seront de retour en stock, proposition d'un produit alternatif de qualité et de prix équivalents, accepté par le client, un avoir du montant du prix payé pour l'article en question, un remboursement du montant du prix payé pour l'article en question à la demande du client. 

7. Mode de paiement 

Pour régler la commande le client a à sa disposition plusieurs méthodes de paiement proposées par LA PARISIENNE K BEAUTY . Les méthodes sont sécurisées et rapides.

Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Le client garantit à A&M industry LLC (appellation commerciale : La ParisienneK Beauty ) qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.

Le vendeur prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le site. Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur le site sont transmises à la banque du site ou compte Paypal et ne sont pas traitées sur le site directement.

 

8. Modalités d'expédition et de livraison

Le client doit également sélectionner le mode de livraison choisi. Pendant la procédure de commande, le client devra saisir les informations nécessaires à la facturation.

Le client doit notamment indiquer clairement toutes les informations relatives à la livraison, en particulier l’adresse exacte de livraison, ainsi que tout éventuel code d’accès à l’adresse de livraison. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le suivi des livraisons peut, le cas échéant, être effectué en utilisant les outils de suivi en ligne de certains transporteurs. A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) met tout en œuvre pour expédier la commande rapidement. Les colis sont expédiés dans les 48h à 72h après la confirmation de la commande (hors samedi et dimanche ou jours fériés.

La livraison de la commande peut parfois aller au-delà des délais communiqués en raison d'évènements imprévus (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications). La livraison du colis se fait selon le mode choisi par le client lors de sa commande. Le client est responsable de la méthode choisie. Lors d’une livraison à domicile, en cas d'absence, un avis de passage sera laissé au client, afin de lui permettre d'aller chercher son colis dans son bureau de poste. 

9. Preuve de la transaction et archivage 

Les registres informatisés seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. Toute vente conclue avec le client correspondant à une commande d’un montant supérieur à 120 euros TTC sera archivée par le vendeur pendant une durée de dix (10) ans conformément à l’article L. 213-1 du code de la consommation. A&M industry LLC (appelation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) accepte d’archiver ces informations afin d’assurer un suivi des transactions et de produire une copie du contrat à la demande du client.

 En cas de litige, le vendeur aura la possibilité de prouver que son système de suivi électronique est fiable et qu’il garantit l’intégrité de la transaction.

 

10. Droits de rétractation :  

D'après la loi Hamon exceptions au droit de rétractation :

"Les produits cosmétique et hygiène et droit de rétractation La loi Hamon précise que les biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé sont exclus du droit de rétractation."

Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception de sa commande pour se rétracter.

Conformément aux dispositions de l’article L 121-23 du Code de la consommation : « Le consommateur renvoie ou restitue les biens au professionnel ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l'article L. 221-21, à moins que le professionnel ne propose de récupérer lui-même ces biens.

Le consommateur ne supporte que les coûts directs de renvoi des biens, sauf si le professionnel accepte de les prendre à sa charge ou s'il a omis d'informer le consommateur que ces coûts sont à sa charge. Néanmoins, pour les contrats conclus hors établissement, lorsque les biens sont livrés au domicile du consommateur au moment de la conclusion du contrat, le professionnel récupère les biens à ses frais s'ils ne peuvent pas être renvoyés normalement par voie postale en raison de leur nature. ».

CONDITIONS

1. Téléchargez le bordereau de rétractation ci-dessous (bas de page)

2. Imprimer le bordereau

3. Remplir le formulaire soigneusement : indiquez votre nom, prénom, et numéro de commande

4. Glissez le formulaire dans le colis

5. Déposez votre colis auprès de votre bureau de poste/point relais et suivez son acheminement

11. Politique de retour

Le remboursement sera effectué sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande à condition que les articles aient été reçu en retour à l'adresse.

Si l'article que le client a reçu est défectueux, celui-ci doit préalablement et avant de mettre en place toute action en informer A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) à l'adresse contact@laparisiennek.com en joignant la référence de commande et photos du défaut. A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) garantit le remboursement des articles à condition que tous les articles soient retournés et cela dans le même état que lorsque le client les a reçus, cela signifie que les articles ne doivent pas être endommagés ou ouvert et les produits renvoyés dans leurs emballages d'origines.

Si le client décide de retourner un article les frais d’envoi reste à sa charge. Après vérification de ou des articles, le vendeur procède au remboursement de la commande (les frais de livraison et de retour ne sont pas remboursés).

Dans les cas où les articles ont déjà été portés, sont usés ou ouvert, A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY) se réserve le droit de ne pas procéder au remboursement pour la simple raison qu'il s'agit d'articles cosmétiques (cf droit de rétractation loi Hamon).

Si un retour est effectué sur une commande réglée avec un chèque cadeau ou un avoir, le montant de l'article sera alors recrédité sur le chèque cadeau ou l'avoir en question et ne pourra faire l'objet d'un remboursement bancaire. 

12. Propriété intellectuelle 

Tous les éléments visuels ou sonores du site www.laparisiennekbeauty.com, (plus précisément, les rédactionnels, les textes, les commentaires, les images, les photos et illustrations présents sur le site www.laparisiennekbeauty.com et réseaux sociaux officiels sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets.

À ce titre et conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite. Ces éléments sont la propriété exclusive de A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY).

Toute personne qui édite un site web et souhaite créer un lien hypertexte direct vers le SITE doit demander l’autorisation du vendeur par écrit. Cette autorisation ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce lien devra être supprimé à la demande du vendeur. Les liens hypertextes vers le site qui utilisent des techniques tels que le cadrage (framing) ou l’insertion par liens hypertextes (in-line linking) sont strictement interdits.

13. Informatique et Libertés : données personnelles

 Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 en date du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant ses données. Il peut exercer ce droit en envoyant un courriel à l'adresse mail suivante contact@laparisiennek.com.

Le vendeur collecte sur le site des données personnelles concernant ses clients, y compris par le biais de cookies. Les clients peuvent désactiver les cookies en suivant les instructions fournies par leur navigateur.

Les données collectées par le vendeur sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le site, gérer le compte du client, analyser les commandes et, si le client a choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sauf si le client ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part de A&M industry LLC (appellation commerciale : LA PARISIENNE K BEAUTY).

Les données du client sont conservées confidentiellement par le vendeur conformément à sa déclaration effectuée auprès de la CNIL, pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi.

Les clients peuvent à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier électronique. Les données peuvent être communiquées, en tout ou partie, aux prestataires de services du vendeur intervenant dans le processus de commande.

 DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE  

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les relations entre le client et La ParisienneK sont régies par le droit des Émirats Arabes Unis (UAE).